Pierre Weil

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Weil
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
president
JORFTEXT000000226541(source JORF)
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Weil (Pierre, Richard)
délégué général à la RATP ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Weil (Pierre, Gerson)
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996